Afin de répondre aux exigences réglementaires, la nouvelle
structure des textes officiels s’organise de la manière suivante :

• Pour les adhérents aux offres IBaMéo : statuts, règlement intérieur et règlement de l’offre IBaMéo correspondante ;

• Pour les adhérents volontaires à l’offre actuelle : statuts, règlement intérieur et règlement de l’offre actuelle;

• Pour les adhérents employés par les «sociétés adhérentes» : statuts, règlement intérieur et notice d’information de l’offre et notice d’information «Complément salaire».

Pour prendre connaissance de ces textes, vous devez vous identifier dans "Mon compte".